Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS & CITES
MAISONS & CITES SOGINORPA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4004327
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2023
MAISONS & CITES de MAISONS & CITES SOGINORPA

Présentation de la marque MAISONS & CITES

Déposée par voie électronique le 13 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS & CITES SOGINORPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS & CITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS & CITES SOGINORPA domicilié(e) 167 rue des Foulons - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 654 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Bérénice DEJARDINS domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - Lille cedex - France.

La marque MAISONS & CITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS & CITES est expirée depuis le 13 mai 2023.

MAISONS & CITES SOGINORPA a également déposé les autres marques suivantes : Maisons&Cités , MAISONS & CITES BATIR ENSEMBLE L AVENIR DE NOS CITES , maisons & cités EPINORPA - SOGINORPA


MAISONS & CITES SOGINORPA, Société par actions simplifiée - 167 rue des Foulons - 59500 - DOUAI - France - SIREN 334654035


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Bérénice DEJARDINS - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - Lille cedex - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Publicité de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de mercatique et de promotion des ventes pour les tiers ; relations publiques ; conseils, informations ou renseignements en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;

Services immobiliers en matière de vente, d'achat et de location de biens immobiliers ; services d'acquisition, d'estimation, d'évaluation, de gestion, de vente, de location et de courtage de biens immobiliers ; services d'acquisition, d'estimation, d'évaluation, de gestion, de vente, de location et de courtage de biens immobiliers à usage locatif social ; services d'agences immobilières pour la location de biens immobiliers ; préparation de baux et contrats de location pour des biens immobiliers ; services de gérance de biens immobiliers et logements pour des tiers ; services de gestion et de gérance immobilière en matière de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, d'immeubles commerciaux, d'espaces de divertissement, de lotissements résidentiels, de locaux industriels, de locaux de bureaux, de centres commerciaux ; services de conseillers en immobilier ; services de conseillers financiers en matière d'investissements et de placements immobiliers ; gestion de fiducies ou fonds spécialisés, cotés ou non, dans le domaine de l'immobilier ; mise à disposition d'informations immobilières en matière de biens immobiliers et terrains ; mise à disposition d'informations en matière d'estimation de biens immobiliers ; estimation de biens immobiliers et mise à disposition d'informations s'y rapportant ; services d'investissement immobilier ; prestation de conseils en matière d'investissements et de placements immobiliers ; gestion d'actifs financiers, immobiliers, de placement et d'investissement ; services de conclusion de baux immobiliers ; services de renouvellement de baux immobiliers ; transactions financières dans le domaine immobilier ; montage de transactions financières dans le domaine immobilier ; services bancaires d'investissement immobilier ; gestion financière de projets immobiliers ; gestion de portefeuilles immobiliers ; financement de prêts immobiliers ; financement de biens immobiliers ; financement d'aménagements immobiliers ; administration fiduciaire de biens immobiliers ; services immobiliers en matière de gestion d'investissements et de placements immobiliers ; gestion financière de frais d'occupation d'immeubles ; gestion financière de projets de rénovation d'immeubles ; services d'assurance de biens immobiliers ; expertises pour déclarations de sinistres touchant des biens immobiliers, dans le domaine de l'assurance ; services d'expertises d'assurances en matière de sinistres sur des biens immobiliers ;

Construction de logements locatifs sociaux, de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments commerciaux, de centres commerciaux, de complexes industriels d'immeubles, d'immeubles de bureaux, de parcs de stationnement et d'autres aménagements immobiliers ; services de rénovation, maintenance et entretien de logements locatifs sociaux, de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments commerciaux, de centres commerciaux, de complexes industriels, d'immeubles de bureaux, de parcs de stationnement et autres aménagements immobiliers ; services de supervision de travaux de construction de logement locatifs sociaux de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments commerciaux, de centres commerciaux, de complexes industriels d'immeubles de bureaux, de parcs de stationnement et d'autres aménagements immobiliers ; services de construction, rénovation, maintenance et entretien d'habitats pour familles en situation de précarité ; informations en matières de constructions ; services de démolition de bâtiments ; prestation de conseils en matière de démolition de bâtiments.